Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 21 septembre 2026

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ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE

Le site https://energie-epf.fr est édité par :

ENERGIES PROPRES DE FRANCE
Nom commercial : E.P.F
Forme juridique : SARL unipersonnelle (EURL)
Capital social : 6 000 €
Siège social : Immeuble L’Archer – Avenue Satolas Green – 69330 Pusignan – France
SIREN : 754 051 183
SIRET : 754 051 183 00020
RCS : Lyon 754 051 183
N° TVA intracommunautaire : FR71 754 051 183
Code APE : 4619B – Autres intermédiaires du commerce en produits divers

E-mail : contact@energie-epf.fr
Téléphone : 09 72 10 45 23

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

David CEUGNART-MAMAN, en qualité de gérant d’ENERGIES PROPRES DE FRANCE.

Les informations d’identification de la société sont issues des données publiques disponibles au Registre National des Entreprises et au Registre du Commerce et des Sociétés.

ARTICLE 2 – HÉBERGEMENT

Le site https://energie-epf.fr est hébergé par :

Hostinger International Limited
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre

Site internet : https://www.hostinger.fr/

ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

Le site est accessible, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.

ENERGIES PROPRES DE FRANCE s’efforce d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions, dysfonctionnements ou indisponibilités indépendants de sa volonté.

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ARTICLE 4 – DONNÉES PERSONNELLES

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